Pascal Demarthe

De: Pascal DEMARTHE
Objet:
Groupe socialiste, écologiste et républicain (252 membres au lieu de 270)
Groupe:
Groupe socialiste, écologiste et républicain
Groupe socialiste, écologiste et républicain (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000034969004(source JORF)
cessation de fonction
20 Juin 201720/06/2017
De: Pascal DEMARTHE
Objet:
à zéro heure, du mandat de député
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000034968997(source JORF)
cessation de fonction
20 Juin 201720/06/2017
De: Pascal Demarthe
Objet:
Affaires culturelles
Groupe:
Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000032892159(source JORF)
désignation
14 Juillet 201614/07/2016
De: Pascal Demarthe
Objet:
Affaires économiques
Groupe:
Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000032892159(source JORF)
cessation de fonction
14 Juillet 201614/07/2016
De: Pascal Demarthe
Objet:
Affaires économiques
Groupe:
Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000032887923(source JORF)
désignation
13 Juillet 201613/07/2016
De: Pascal Demarthe
Objet:
Affaires culturelles
Groupe:
Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000032887923(source JORF)
cessation de fonction
13 Juillet 201613/07/2016
De: Pascal Demarthe
Objet:
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI « ÉGALITÉ ET CITOYENNETÉ »
(RECTIFICATIF)
Groupe:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi « égalité et citoyenneté »
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI « ÉGALITÉ ET CITOYENNETÉ » (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI « ÉGALITÉ ET CITOYENNETÉ » (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000032512556(source JORF)
nomination
11 Mai 201611/05/2016
De: Pascal Demarthe
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi « égalité et citoyenneté »
Groupe:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi « égalité et citoyenneté »
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi « égalité et citoyenneté » (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi « égalité et citoyenneté » (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000032491098(source JORF)
nomination
05 Mai 201605/05/2016